Optimisation fiscale de la facture énergétique de votre entreprise
Optimiser vos dépenses
Atome vous accompagne pour l’optimisation fiscale de vos dépenses énergétiques
A côté de la mise en concurrence des fournisseurs d’énergie, Atome vous accompagne pour jouer sur l’ensemble des leviers de réduction de la facture : optimisation des taxes et de l’acheminement. Selon votre consommation et votre secteur d’activité, vous pouvez bénéficier de réduction et de remboursement de certaines taxes.
Nous vous accompagnons dans la réduction de vos coûts d’acheminement et de distribution en optimisant vos souscriptions : choix de la bonne option d’acheminement, puissances souscrites…
Obtenez un taux réduit ou une exonération CSPE
Certaines entreprises peuvent bénéficier d’une exemption, d’une exonération ou d’une taxation à taux réduit (entre 0,5 € MWh et 7,5 € MWh selon le type d’installation et la consommation) de la CSPE. Sachez que ces optimisations peuvent être faites rétroactivement !
Comment savoir si votre entreprise est concernée ?
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Votre entreprise possède un code NAF compris entre 05 et 39.
- Le montant de la CSPE est supérieur à 0,5 % de la valeur ajoutée produite.
Vous êtes éligible ? Nous prenons en charge
- Le montage de votre dossier de remboursement et vous n’avez plus qu’à le signer
- Le suivi de votre dossier auprès de l’administration des douanes jusqu’au remboursement
Vous êtes éligible ?
Obtenir une exonération de TICGN
Certaines entreprises peuvent bénéficier d’exonération de la TICGN ou taxe intérieure de consommation sur le gaz naturel. Perçue pour le compte des Douanes, la TICGN est ensuite versée en tant que recette au budget de l’État. Son taux est fixé à 8,43 €/MWh depuis le 1er janvier 2021.
Votre entreprise peut-elle prétendre à une exonération partielle?
- Ayant une chaudière eau chaude ou vapeur à usage de production
- Et/ou des machines de production en gaz direct
Vous êtes éligible ?
Optimiser le TURPE
Atome vous conseille pour vous placer sur la meilleure puissance kVA en fonction de vos plages de consommations afin d’éviter les dépassements et d’optimiser le coût de transport à ENEDIS. (TURPE)
Vous souhaitez faire des économies sur votre facture énergétique ?
Vous souhaitez comparer les offres des fournisseurs, optimiser votre fiscalité énergétique ou bien encore vérifier vos factures de gaz ou d’électricité ?
Nos courtiers, experts en énergie, sont à votre disposition pour répondre à vos questions et vous accompagner dans l’optimisation de votre contrat d’énergie.